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Marques déposées par JUILLOT Laurent
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Domaine Michel JUILLOT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Domaine Michel JUILLOT
JUILLOT Laurent

Numéro de dépôt :
96634632
Date de dépôt :
12/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2026

Présentation de la marque Domaine Michel JUILLOT

Déposée le 12 juillet 1996 par JUILLOT Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine Michel JUILLOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-34 du 23 août 1996.

Le déposant est JUILLOT Laurent domicilié(e) 59 Grande rue - 71640 - MERCUREY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE JURIDIQUE ET FISCALE, Maître Nicolas MARTHOURET domicilié(e) 77 Grande Rue Saint-Cosme - 71100 - CHALON-SUR-SAONE - France.

La marque Domaine Michel JUILLOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Domaine Michel JUILLOT arrivera à expiration en date du 12 juillet 2026.

JUILLOT Laurent a également déposé les autres marques suivantes : LE MEIX JUILLOT , Laurent JUILLOT


JUILLOT Laurent - 59 Grande rue - 71640 - MERCUREY - France


ALLIANCE JURIDIQUE ET FISCALE, Maître Nicolas MARTHOURET - 77 Grande Rue Saint-Cosme - 71100 - CHALON-SUR-SAONE - France


Renouvellement sans limitation le 16 juin 2006 n°2317312 - Publication au BOPI 2006-06-16

Inscription le 24 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477958 - Publication au BOPI 2008-07-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-04

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

Renouvellement sans limitation le 24 février 2016 n°2611339 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-02-24

Vins d'A.O.C. ou de pays, eaux-de-vie d'A.O.C., spiritueux, à l'exception des eaux-de-vie, liqueurs, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.